Objet : 22-24 avenue Garibaldi et 2 rue Auguste Frémiet – Caserne Vaillant – Cession de la nue-propriété à l’État

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Garibaldi_caserne Vaillant_CM

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Objet : Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

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Objet : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Dijon métropole

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Objet : ANNEXES - RA 2022

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Objet : Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 et avenant N°8 - Subvention d’équilibre - Approbation

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Objet : ANNEXES - 3_AnnexesCommerces bilan 2022

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Objet : ANNEXES - 01_Plan secteur CPEA

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Objet : ANNEXES - 00_BILAN CPEA 2022

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Objet : ANNEXES - Avenant8_CPEA_Gresilles V3 2023 08 30

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Objet : Charte partenariale de l'habitat : Qualité urbaine, paysagère, architecturale et confort d'usages – Adoption par la Ville de Dijon

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Objet : ANNEXES - Annexe_Charte Habitat Dijon

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Objet : Valorisation du Port du Canal - Aménagement du Parc Eiffel - Financement de l’opération – Définition du programme – Demandes de subventions – Demandes de toutes autorisations d’urbanisme et administratives

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Objet : Contrat de ville - Complément à la programmation 2023

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Objet : ANNEXES - Contrat de ville programme 2023

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Objet : 22-26 avenue Garibaldi et 2-4 rue Auguste Frémiet – Caserne Vaillant – Cession de la nue-propriété à l’État – Modification de l’emprise – Acquisition de l’usufruit sur l’État – Régularisation foncière

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Objet : ANNEXES - Annexe Retrocession usufruit

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Objet : ANNEXES - Annexe Acquisition nue propriete

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