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GD2015-06-25_068A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Avenants aux contrats de délégation de service public de production et de distribution d'eau potable du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_054A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec Emmaüs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - SODIEN - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d’Ouche et de Chenôve - Réalisation de nouveaux travaux par le délégataire - Modification des dispositions financières en conséquence des nouveaux travaux - Adaptation de la formule d’indexation des tarifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Participation pour 2015 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Contrats de Concession Eau potable et Assainissement – Fonds spécial travaux - programme prévisionnel 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_056A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - DIJON ENERGIE - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté d’agglomération Dijonnaise - Actualisation du prix unitaire de la chaleur produite à partir du gaz naturel - Modification des modalités de facturation de la redevance d’occupation domaniale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-02-12_057A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES- DALKIA - Avenant n° 8 à la convention de délégation de service public de production et de distribution de chaleur de Quetigny - Révision des tarifs et de leur indexation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF