Rechercher
DELIB_DM2019_12_19_046A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_047_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_047A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_034_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_034A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_035_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Participation pour 2018 à Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_042_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_042A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_043_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_043A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF