Objet : Plan Climat Energie Territorial - Signature de la convention d'objectifs entre la ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Chenôve, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et la région Bourgogne

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Achat de pièces de rechange et opérations de maintenance de la turbine de l'UIOM - Attribution du marché

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetteries - Renouvellement de la convention EMMAUS - Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois et plastiques

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Déchetteries -EMMAUS - Demande de subvention exceptionnelle

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2010 des collectivités clientes sous convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Bretenière au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de production, d'adduction et de distribution d'eau potable par la commune de Magny-sur-Tille au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réseau de Chauffage Urbain - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L1411-1 et suivants du code Général des Collectivités territoriales

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Organisation d'une journée sur la mobilisation durable et la réalisation d'un film sur la biodiversité par Alterre Bourgogne - Demande de subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du SMD - Approbation du protocole d'accord pour la répartition et la gestion des bassins de rétention et dépollution des eaux de ruissellement

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Traitement - Déchetteries - Renouvellement de la convention avec le Smictom de la Plaine Dijonnaise

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse - campagne de mesures des substances dangereuses pour l'eau

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF