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GD2006-12-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.
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GD2006-02-09_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Etude paysagère sur le canton de Fontaine-les-Dijon - Participation financière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-02-09_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Subvention à l'Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012
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GD2006-11-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1
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GD2006-11-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
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GD2006-11-16_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.
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GD2006-11-16_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007
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GD2006-11-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
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GD2006-11-16_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
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GD2006-11-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention
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GD2006_116
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ENVIRONNEMENT- Redevance gros producteurs - Création de nouveaux tarifs
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GD2006_117
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ENVIRONNEMENT- Accueil des déchets textiles en déchetteries - Convention à passer
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GD2006-12-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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GD2006-12-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri - Acquisition d'un camion grue au GNV - Lancement appel d'offres
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