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DELIB_DM2019_02_07_012A_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon métropole du Syndicat du bassin de la Vouge
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_02_07_009_20190207
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2019
Convention de financement avec l'association Atmo Bourgogne Franche-Comité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_11_29_021_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_046A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_032A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_033_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_033A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_034_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_034A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - RCU – Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Dijon métropole – Conditions techniques et financières du transit de chaleur provenant de l'UIOM vers le réseau de Fontaine d'Ouche et de Chenove – Travaux à réaliser pour le transit – Conséquences de l'augmentation de la part d'énergie provenant de l'UIOM sur le réseau (extension du réseau et modification du périmètre de la convention) – Autorisation d'export de chaleur – Ajustement de la tarification – Mécanismes CO2 – Mise en œuvre de la TICGN applicables aux quotas de CO2.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_043
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial et de son évaluation environnementale stratégique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_044
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention avec la Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_044A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention avec la Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_045
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_045A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_046
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_03_30_032_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF