ARRETE_DM_20240294_C
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/12/2024
ANNEXES - MAR 20240294B LISTE DES RUES INTEGREES ZFE DIJON METROPOLE
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240294_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/12/2024
ANNEXES - MAR 20240294A PERIMETRE ZFE
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240294_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/12/2024
ANNEXES - MAR 20240294
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240294
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/12/2024
Instauration d'une zone à faibles émission mobilité - Dijon métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240275
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société KALHYGE
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240266
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société INITIAL
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240240_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/10/2024
ANNEXES - annexes dieze 14102024
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240240_20241015
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/10/2024
L'Etablissement DIEZE est autorisé à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240195_20240913
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/09/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société EUROGERM
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20240147_20240723
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/07/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société NOVA EVENTS / Golden Coast Festival, pour son établissement temporaire sis Parc de la Combe à la serpent Corcelles les Monts, selon les termes définis dans la convention tripartite
Environnement;Environnement