ARRETE_DM_20260020
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement temporaire au réseau d'assainissement des eaux de fouilles du chantier de construction du bâtiment Campus 2 SANTENOV
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260016
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de la société BRASSER]E ELIXKIR
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260015_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2026
ANNEXES - MAR 20260015
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260015_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260015
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260015
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de la société SODIEN pour son installation « Chaufferie des Valendons »
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260013_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260013
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260013
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Perrigny-lès-Dijon
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260012_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260012
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260012
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Station d'Interconnexion »
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260011_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/02/2026
ANNEXES - Annexe MAR 20260011
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260011
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/02/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Chaufferie de Chenôve »
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250242
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/12/2025
Arrêté de prolongation de la dérogation générale à la Zone à Faibles Émissions mobilité de Dijon Métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250196_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250196
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250196
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2025
Arrêté autorisant les établissements de la SCI Langevin, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250193
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2025
Arrêté autorisant l'établissement de valorisation énergétique de déchets urbains et DASRI de Dijon métropole à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans son réseau public d'assainissement
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250184_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/10/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250184
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250184
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/10/2025
Arrêté autorisant l'établissement LA GRAVURE INDUSTRIELLE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250160a_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250160
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250160a
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/09/2025
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de l'établissement Autos Stations Bourgogne (ASB) et SAS Dijon Automobiles (SDA)
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20250154a_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/09/2025
ANNEXES - Annxexe MAR 20250154
Environnement;Environnement