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VD2007-03-26_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'Orientation et de Surveillance - Représentation de la Ville - Collège des élus - Reconduction
FINANCES
VD2007-05-21_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Régie personnalisée du Grand Théâtre - Fixation du montant de la dotation complémentaire
FINANCES
VD2007-05-21_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Centre de Formation d'Apprentis (C.F.A.) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation d'Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation de la Ville
FINANCES
VD2007-05-21_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Association « Tempo Territorial » - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD2007-05-21_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2007-05-21_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/05/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Représentation de la Ville
FINANCES
VD2007-09-24_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Charges transférées à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise par la commune de Fénay - Rapport de la commission d'évaluation - Approbation
FINANCES
VD2007-09-24_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2007-09-24_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2007-09-24_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-09-24_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Indemnité de conseil au trésorier municipal - Remplacement de Madame Monique Dusart par Monsieur Louis-Paul Janet
FINANCES
VD2007-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2007
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES

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