VD2011-11-10_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Taxe d'aménagement - Détermination du taux et des exonérations
FINANCES
VD2011-11-10_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2011-11-10_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
VD2006-11-06_1636
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
FINANCES
VD2006-11-06_1637
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-11-06_1607
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2007
FINANCES
VD2006-11-06_1608
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Convention d'agglomération du 12 mai 2005 - Avenant : programme d'intervention et plan de financement - Participation de la Ville - Demandes de subventions
FINANCES
VD2009-05-11_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-01-30_1386
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-01-30_1388
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale
FINANCES
VD2006-01-30_1389
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards
FINANCES
VD2006-01-30_1390
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels
FINANCES
VD2013-09-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Organismes divers - Attribution de subventions - Année 2013
FINANCES
VD2009-03-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2009-03-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion de l'auditorium, l'organisation des systèmes d'information et le soutien apporté au club sportif professionnel Dijon Football Côte d'Or
FINANCES
VD2009-03-30_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
VD2014-06-30_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-06-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES
VD2014-06-30_045A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt
FINANCES