VD2014-06-30_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_007A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7
FINANCES
VD2008-06-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2008 - Demandes de subventions
FINANCES
VD2008-06-30_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2008-06-30_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-06-30_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2007 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2008-06-30_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD2008-06-30_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Desserte énergétique - Etude de faisabilité - Demande de subvention
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_003A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_005A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_006A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
FINANCES
VD2008-06-30_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2007 - Approbation
FINANCES
VD2008-06-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2007 - Approbation
FINANCES
VD2008-06-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Exercice 2007 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2008-06-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Budget Supplémentaire pour l'exercice 2008 - Approbation
FINANCES