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DELIB_VD2018_11_26_019_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_020_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Décision Modificative n°2 et Actualisation de l'autorisation de programme On Dijon
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_020A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Décision Modificative n°2 et Actualisation de l'autorisation de programme On Dijon
FINANCES
VD2006-09-25_1558
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2006-09-25_1559
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Organismes de subventions
FINANCES
VD2006-09-25_1560
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD2006-09-25_1561
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit
FINANCES
VD2006-09-25_1562
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation
FINANCES
VD2006-09-25_1563
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-09-25_1564
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Maison de retraite "La Providence" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de quatre emprunts d'un montant total de 5 278 782 -
FINANCES
VD2006-09-25_1565
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Association Côte d'Orienne pour le Développement Et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Acquisition de locaux, rue Jean XXIII, à Dijon - Demande de garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt de 596 812 -
FINANCES
VD2006-09-25_1566
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Union Luso Française Européenne Dijon - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 400 000 -
FINANCES
VD2006-09-25_1567
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Association pour le Logement et l'Insertion Sociale des jeunes de la région dijonnaise (ALIS) - Acquisition du foyer des Tanneries 6, rue du pont des Tanneries à Dijon - Modification de la garantie accordée par la Ville le 26 septembre 2005
FINANCES
VD2006-09-25_1568
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Pôles de compétitivité - Exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties
FINANCES
VD2006-06-26_1497
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2006-2007 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
FINANCES
VD2006-06-26_1498
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Année 2006 - Soutien financier à des athlètes dijonnaises - Contrats de partenariat
FINANCES
VD2006-06-26_1499
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Année 2006 - Soutien financier de la Ville à Mlle Marine Debauve et à M. Gérard Bichet - Contrats de partenariat - Annulation
FINANCES
VD2006-06-26_1500
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Création de tarifs
FINANCES
VD2006-06-26_1503
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Amélioration de l'attractivité commerciale du centre ville - Programme du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Bilan de la deuxième tranche - Approbation de la troisième tranche - Demande de subvention
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_004_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2019
FINANCES