VD2008-05-19_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
FINANCES
VD2008-05-19_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-05-19_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2006-12-18_1654
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Budget Primitif pour l'exercice 2007 - Rapport général
FINANCES
VD2007-12-17_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Budget Primitif pour l'exercice 2008 - Rapport général
FINANCES
VD20151116-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 19 octobre 2015
FINANCES
VD20151116-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2015
FINANCES
VD20151116-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
VD20151116-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention-cadre entre la société Lyonnaise des Eaux France et la Ville de Dijon – avenant n° 1
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_016_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2020
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_016A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2020
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_017_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_018_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Désignation des représentants de la Ville de Dijon à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Dijon Métropole
FINANCES
VD20161219-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Budget Primitif 2017
FINANCES
VD20161219-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Budget Primitif 2017
FINANCES
VD20161219-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3
FINANCES
VD20161219-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Ouverture et ajustements de crédits – Décision modificative n°3
FINANCES
VD20161219-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Ville, au titre des exercices 2008 et suivants, présenté au conseil municipal du 25 janvier 2016 – Information du Conseil Municipal
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