Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2019

Thème : FINANCES

Objet : Auditorium - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007

Thème : FINANCES

Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2006

Thème : FINANCES

Objet : Assurance « dommages aux biens » de la Ville - Marché passé entre la Ville et le cabinet Paris Nord Assurances Services - Lot n°1 : contrat de première ligne , avenant n°1 - Lot n°2 : contrat de deuxième ligne , résiliation

Thème : FINANCES

Objet : Maison des Associations - Modification du règlement intérieur - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Matériel de nettoiement de chaussées - Marché passé entre la Ville et la société Eurovoirie - Résiliation

Thème : FINANCES

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Dépenses de fonctionnement - Calcul des taux de répartition - Modification

Thème : FINANCES

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Composition du comité syndical : modification - Représentation de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Constitution d'un réseau de fibres optiques indépendant entre la Ville, l'Etat, la Région Bourgogne et le Département de la Côte d'Or - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel doffres - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Système d'Information Ressources Humaines - Prestations d'assistance technique et de formation - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Sedit Marianne

Thème : FINANCES

Objet : Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Maison de retraite "La Providence" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de quatre emprunts

Thème : FINANCES

Objet : Maison de retraite "Saint Philibert" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de deux emprunts

Thème : FINANCES

Objet : Vente de matériel d'imprimerie de la Ville - Régularisation

Thème : FINANCES

Objet : Camping du Lac - Suppression du budget annexe

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert - Adjonction : location de véhicules frigorifiques au bénéfice de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du département de l'Aude – Attribution d'une subvention

Thème : FINANCES

Objet : Eté 2007 - Programmation culturelle - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2007

Thème : FINANCES