CCAS2018-47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Admission de créances en non valeur_2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/09/2011
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Paralysés de France pour la soirée « seuls en fête 2011 »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Compte administratif - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Affectation des résultats - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Budget supplémentaire - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Prise en charge des frais de déménagement pour les résidents des Tulipes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Décision modificative n° 3 - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Admission de créances en non-valeur - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Fonds de Solidarité Logement : participation financière du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-039A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Convention avec le Conseil Départemental relative au financement du Fonds de Solidarité Logement
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte administratif - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Vente aux enchères de deux véhicules
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES