Objet : Modification de la Régie de Recettes nommée État Civil

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°86

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Clôture anticipée du compte à terme n°0210132200352834 - Ouverture d'un compte à terme de 1 530 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de livres d'occasion par la CIGV

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 85

Thème : Finances;Finances

Objet : Mise à disposition de la liste des parcelles dégrevées sur le Portail Internet Gestion Publique

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 84

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté modifiant l'article 5 de l'arrêté de création de la régie de recette et d'avances pour la gestion des gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Suppression de la régie de recettes et d'avances pour la vente de photographies, entraînant la suppression des mandataires

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture de la régie de recette pour l'encaissement des répertoires des rues de Dijon métropole auprès de la direction du droit des sols

Thème : Finances;Finances

Objet : Modification de la régie de recettes et d'avances Piscines - Skate Parc

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de nomination du mandataire suppléant de la régie régie de recettes pour l'encaissement des produits liés au fonctionnement du cimetière intercommunal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de nomination des régisseurs titulaires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits liés au fonctionnement du cimetière intercommunal

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Désensibilisation (remboursement anticipé et refinancement concomitant à taux fixe) auprès de la Caisse Française de Financement Local de l'emprunt MON275161EUR001

Thème : Finances;Finances

Objet : Modification de la régie halles et marchés

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 83

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Service Marbrerie Dijonnais

Thème : Finances;Finances