Objet : Vente de monument funéraire à Bertin Activités Cimetières

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à Services Funéraires de Côte d'Or

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la constitution d'une provision pour litige et contentieux , destinée à couvrir les risques liés à dix affaires concernant le taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Thème : Finances;Finances

Objet : ANNEXES - VAR 20250367 Annexe

Thème : Finances;Finances

Objet : Tarifs des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés à compter de janvier 2026

Thème : Finances;Finances

Objet : Tarifs de la direction des Sports à compter du 1er janvier 2026

Thème : Finances;Finances

Objet : Tarifs 2026 - Cimetière des Péjoces

Thème : Finances;Finances

Objet : Plan de financement relatif à la création d'un cimetière animalier

Thème : Finances;Finances

Objet : Plan de financement relatif aux travaux d aménagement de l'aire de grand passage des gens du voyage

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire un emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Champagne Bourgogne d'un montant de 9 700 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant clôture anticipée des comptes à terme n°0210132200348386, n°0210132200348184 et n°0210132200348285, ouverts auprès de l'Etat le 31 juillet 2025

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant clôture anticipée du compte à terme n°0210132200347578 ouvert auprès de l'Etat le 30 juillet 2026

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 300 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 450 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 700 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne- Franche-Comté, destiné au financement d'une partie du programme d'investissement de la Ville de Dijon pour les exercices 2025 et suivants

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 678 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 300 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture de six comptes à terme auprès de l'Etat (budget principal)

Thème : Finances;Finances