Objet : Création de la régie mixte Piscines – Skate Parc pour le service des sports

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3,013 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté Clôture anticipée du compte à terme de 10 330 000 € ouvert auprès de l’État le 24 mars 2023 en application de l’arrêté du 22 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Transformation de la régie de recette de Dijon plage en régie de recettes d'avance auprès du service des sports

Thème : Finances;Finances

Objet : Modification du montant maximum de l’avance d’une régie d’avances

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 4 600 000 € auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1530000 € auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 2 050 000 € auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 2 150 000 € auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire d’une ligne de trésorerie de 10 millions d’euros auprès d’ARKEA Banque E&I

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 2,097 millions d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3 039 000 € ouvert auprès de l’Etat le 13 septembre 2023 en application de l’arrêté du 6 septembre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023 en application de l’arrêté du Maire du 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,5 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,4 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,379 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,66 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du Maire du 15 décembre 2023 décidant de procéder à la clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative à la transformation et la rénovation du Stade de la Fontaine d'Ouche - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or

Thème : Finances;Finances

Objet : Décision prise par le Maire relative à la transformation et la rénovation du Stade de la Fontaine d'Ouche - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

Thème : Finances;Finances