Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Cession des terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCVV Les passages Jean Jaurès

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Les Passages Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier Renan - Acquisition du sol de la rue Ernest Renan et des espaces publics sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon et engagement des formalités administratives préalables au classement du sol de rue dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et engagement des formalités administratives préalables à leur classement dans le domaine publiccommunal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Campus Métropolitain - Cession de terrains à la SPLAAD

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Campus Métropolitain - Cession de terrains à la SPLAAD

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Jean-Baptiste Greuze – Réalisation d'une Maison médicale – Cession d'un tènement foncier – Modification des conditions financières

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise ( SEMAAD ) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre2011 -Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Montée de Guise - Travaux de réaménagement de l'accès - Convention à conclure entre la Ville et Scic Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 74, rue Beaumarchais - 101, boulevard Maréchal Joffre - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE