Objet : Opération de logements 46-48, avenue du Drapeau - Institution d'une servitude de passage public

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue du Drapeau - Alignement - Acquisition d'emprises foncières - Création de servitudes de surplomb du domaine public

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnais

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Raymond Poincaré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Messigny-et-Vantoux - Aqueduc du Rosoir - Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Messigny-et-Vantoux

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Edouard Manet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Sadi Carnot - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente à la société Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Socale Sadi Carnot - Attribution de subvention

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction de l'immeuble Andersen - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise ( SEMAAD ) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre2011 -Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Montée de Guise - Travaux de réaménagement de l'accès - Convention à conclure entre la Ville et Scic Habitat Bourgogne

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