Objet : Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue - Bâtiment 002 - Approbation du cahier des charges

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2013

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville

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Objet : Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières

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Objet : Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

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