Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Caroline Aigle - Acquisition du sol de rue et d'un espace vert sur la SCI Le Clos de la Providence - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession d'un immeuble à usage commercial à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE

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Objet : ANNEXES - Rue Jean-Jacques Rousseau - Ilot du Cheval Blanc - Cession de propriétés à la société EDIFIPIERRE

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Lazard

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Réalisation d'une Maison médicale - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 20 à 34 rue du Tire Pesseau – Acquisition d'un tènement foncier

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 20 à 34 rue du Tire Pesseau – Acquisition d'un tènement foncier

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Démolition - reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

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Objet : Groupe scolaire Drapeau - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ZAC Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Elithis Centre Est

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Objet : 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente

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Objet : ANNEXES - 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente

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Objet : Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat

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Objet : ANNEXES - Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat

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Objet : Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

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Objet : ANNEXES - Logement à loyer modéré - 15-17, quai François Galliot et 2, rue Etienne Baudinet - Réalisation d'un programme de logements - Bail emphytéotique au profit de Dijon Habitat

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Objet : 29-31, rue Marceau - Bail emphytéotique au profit de l'Association du Renouveau

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