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DELIB_VD2018_11_26_010A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Objet :
Rue Charles Mocquery - Cession foncière
Thème :
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_11_26_011_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Objet :
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM "Habellis" - Avenant à la promesse synallagmatique de vente
Thème :
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_11_26_011A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Objet :
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM "Habellis" - Avenant à la promesse synallagmatique de vente
Thème :
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_11_26_010_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/11/2018
Objet :
Rue Charles Mocquery - Cession foncière
Thème :
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_09_24_008_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Objet :
Legs Rousset - Acceptation par la Ville
Thème :
PATRIMOINE
DELIB_VD2018_09_24_008A_20180924
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2018
Objet :
Legs Rousset - Acceptation par la Ville
Thème :
PATRIMOINE
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