Objet : 67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - 67 rue du Faubourg Raines – Cession d'appartements

Thème : PATRIMOINE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ensemble immobilier 61 rue des Godrans/5 place François Rude/1-1bis rue François Rude - Résiliation de la promesse de vente

Thème : PATRIMOINE

Objet : 7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - 7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier

Thème : PATRIMOINE

Objet : Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €

Thème : PATRIMOINE

Objet : 13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - 13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages

Thème : PATRIMOINE

Objet : Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle

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