Objet : Convention pluripartenariale – Multi-accueil Voltaire – Accueil des enfants des mères incarcérées à la Maison d'arrêt de Dijon

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Création d'un 4ème relais assistantes maternelles – Convention d'objectifs et de financement avec la CAF – demande de subvention

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Structures d'accueil petite enfance – divers travaux – définition du programme et de l'enveloppe financière – demande de subventions

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Structures d'accueil de la Petite Enfance - Divers travaux - Demandes de subventions - Transfert du Relais d'Assistantes Maternelles d'Alembert - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subvention

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe de lancement de la procédure de concession de service public

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Multi-accueil petite enfance Voltaire - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions

Thème : PETITE ENFANCE