2023-007
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/01/2023
Désignation de représentants au Comité Social Territorial et à sa formation spécialisée communs de Dijon Métropole, de la Ville de Dijon et de son CCAS
Ressources humaines;Ressources humaines
2023-018
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil Municipal aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
2023-019
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil Municipal à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230049_20230419
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/04/2023
Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230011_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté instituant un tirage au sort parmi les électeurs de la commission consultative paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S. sera organisé le jeudi 26 janvier 2023 à 14 heures
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230016_20230118
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2023
Arrêté désignant les représentants du Conseil métropolitain au Comité social territorial et à sa formation spécialisée communs à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230017_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230018_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230019_20230123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/01/2023
Arrêté donnant délégation permanente à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230021_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230022_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230024_20230213
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2023
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220105_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant auprès de Dijon métropole une cellule d'assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement à la surveillance du système de vote électronique
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220106_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220107_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220108_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220109_20221123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2022
Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20220111_20221130
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2022
Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S
Ressources humaines;Ressources humaines
publication n°2023-13
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Avis de procédure d'un tirage au sort parmi les électeurs de la commission consultative paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S. sera organisé le jeudi 26 janvier 2023 à 14 heures
Ressources humaines;Ressources humaines
2023-101
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2023
Désignation de représentants de la collectivité au Comité social territorial et à sa formation spécialisée communs à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines