Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Plombières-lès-Dijon - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n°6 à la convention publique d'études et d'aménagement du 18 mars 2002

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2006 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n°2 à la convention publique d'aménagement du 7 octobre 1999

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2006 - Avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990

Thème : URBANISME

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2006 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition et amélioration de trois logements 3, rue Chaudronnerie - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - ICF Sud-Est Méditerranée - Construction de treize logements 78, rue des Marmuzots - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 12, rue Chevreul - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de vingt-quatre logements sur le site Junot - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2006

Thème : URBANISME

Objet : Société Coopérative d'Intérêt Collectif HLM Bourgogne Habitat - Représentation de la Ville

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Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Sennecey-lès-Dijon - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Parc d'activités de l'Europe » - Convention de concession du 26 avril 1990 - Prorogation - Avenant n°6

Thème : URBANISME

Objet : Réseau des professionnels du développement social urbain - Adhésion de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Propriété 79, rue du Faubourg Raines - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : URBANISME

Objet : 67, rue du Faubourg Raines - Cession d'un local commercial

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Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition de seize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), 13-15, rue Charles de Vergennes - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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