Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration  d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Deuxième phase - Cession d'une parcelle de terrain à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : URBANISME

Objet : 24, chemin des Lentillères - Cession d'une propriété bâtie

Thème : URBANISME

Objet : 38, route d'Ahuy - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : 4, rue Henri Joly - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Allée du Beaujolais : acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal - Rue Gabriel Belot : acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Rue Marguerite Durand - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

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Objet : 28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise de la placette Lamonnoye - Cession d'un ensemble immobilier

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Objet : Avenue du Drapeau - Site Heudelet - Constitution de servitudes

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Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

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Objet : Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains

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Objet : Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16

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Objet : Opération « Territoire Grand Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Demandes de subventions

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Objet : Quartier du Pont des Tanneries - Restructuration urbaine - Opération d'habitat - Validation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique

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