VD20141215_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD2014-06-30_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Prescription de la révision du règlement local de publicité
URBANISME
VD2014-09-29_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges
URBANISME