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VD2010-06-28_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Droit de Préemption Urbain - Modification du champ d'application territorial
URBANISME
VD2010-06-28_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Reconversion des friches militaires « Etamat », « Petit Creuzot », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises - Périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté : retrait du site du « Petit Creuzot » - Sites « Etamat », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises : engagement de la concertation préalable
URBANISME
VD2010-06-28_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Rue Nicole Reine-Lepeaute - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
VD2010-06-28_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Impasse Edme Regnier - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalable à son classement dans le domaine public communal
URBANISME
VD2008-09-29_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Logement à loyer modéré - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Chambéry - Participation de la Ville
URBANISME
VD2008-09-29_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Logement à loyer modéré - 42, rue Devosge - Cession de cinq appartements à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
URBANISME
VD2008-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Zone NA "des abattoirs" - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
URBANISME
VD2008-09-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire à l'Etat
URBANISME
VD2008-09-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Angle 13-15 rue du Petit - Cîteaux - 1, rue Daubenton - Acquisition de trois parcelles de terrain sur la Société Civile Immobilière Daubenton
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VD2008-09-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Charte de gestion urbaine et sociale de proximité - Approbation
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VD2008-09-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - « Coeur de quartier » - Mise en place d'une opération publique d'aménagement - Communication
URBANISME
VD2008-09-29_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Quartier Junot" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation
URBANISME
VD2008-09-29_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2007 - Approbation
URBANISME
VD2008-09-29_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Logement à loyer modéré - 50, rue Chevreul et 26 bis, rue de la Colombière - Cession de six appartements à la Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) Habitat Bourgogne-Champagne
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VD2008-09-29_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2008
Logement à loyer modéré - Rénovation urbaine - Société d'HLM Néolia - Reconstitution de l'offre - Construction de deux logements à loyer modéré 194, avenue Jean Jaurès - Participation de la Ville
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VD2014-09-29_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges
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VD2014-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
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VD2014-09-29_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
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VD2014-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
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