DELIB_VD2019_12_16_005A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_006_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_006A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_011_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_011A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Territoire Grand Sud – Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_012A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche – Zone d'Aménagement Concerté « Fontaine d'Ouche » - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_013_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat –Compte rendu financier de l'année 2019 – avenant n°5 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2020_12_14_013A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat –Compte rendu financier de l'année 2019 – avenant n°5 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD2009-02-02_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2009-02-02_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2013-12-16_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
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