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DELIB_VD2019_01_28_003_20190128.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2019
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Avis sur le projet de PLUi-HD arrêté
URBANISME
VD20150209-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/02/2015
Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat - Participation de la Ville
URBANISME
VD2011-01-31_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 31/01/2011
Commune de Corcelles-les-Monts - Projet de Plan Local d'Urbanisme - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2008-01-28_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2008
Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Modification - Approbation
URBANISME
VD2008-01-28_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2008
Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Prise en compte au Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Révision simplifiée - Approbation
URBANISME
VD2008-01-28_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2008
Angle des rues du Faubourg Raines et Hoche - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
URBANISME
VD2008-01-28_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2008
Logement à loyer modéré - 2, boulevard Kennedy - 76, rue Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-01-28_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/01/2008
Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Requalification de deux cents logements 2 et 4, rue d'York, 9A et 9B, rue Arago, 19, 21, 23, 25, 27 et 29, boulevard des Martyrs de la Résistance, 4A, 4B, 6A, 6B, 8A et 8B, rue Flammarion, 29 et 31, rue d'Arsonval, 48 et 50, rue d'Alembert - Participation de la Ville
URBANISME
VD2012-06-28_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
VD2012-06-28_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-06-28_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
VD2012-06-28_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-06-28_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2012-06-28_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie  dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente
URBANISME
VD2012-06-28_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité
URBANISME
VD20150928-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
URBANISME
VD20150928-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
URBANISME
VD20150928-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges
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