Objet : ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Thème : URBANISME

Objet : Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains

Thème : URBANISME

Objet : Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Opération « Territoire Grand Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise en cours de formation

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Quartier du Pont des Tanneries - Restructuration urbaine - Opération d'habitat - Validation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique

Thème : URBANISME

Objet : Quartier du Pont des Tanneries - Requalification - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Eco-quartier Epirey - Cession d'un tènement foncier au Foyer Dijonnais - Création de servitudes

Thème : URBANISME

Objet : Création de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Participation de la Ville au capital - Représentation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2010 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - 2010 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Opération " Ecoquartier de l'Arsenal " - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral - Acquisition d'une partie du terrain et du bâtiment auprès de l'Etablissement Public Foncier Local - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l' Agglomération Dijonnaise ( SPLAAD ) - Demandes de subventions

Thème : URBANISME