Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : "Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Avenue des Grésilles - Parcelle de terrain, propriété de la Ville, jouxtant l'église Sainte Bernadette - Proposition de classement au titre des monuments historiques - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Modification du périmètre - Avenant n°1

Thème : URBANISME

Objet : Secteur Langres-Maupassant - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Quartier de la Fontaine d'Ouche - Quai des carrières blanches - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de trente-cinq logements place Granville - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Modification du plan de financement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Rue Armand Thibault - Acquisition de trente trois logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

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Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - ICF Sud-Est Méditerranée - Construction de six logements rue Cournot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Restructuration du quartier Greuze - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : 59-61, rue du Faubourg Raines - Cession d'appartements

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Déclaration de projet

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2009- Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°8

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2009 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2009 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°4

Thème : URBANISME

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - Approbation

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