2026-014
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 08/09/2026
Arrêté de préemption EPFL 3 rue Marcel Sembat à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2026-013
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 07/09/2026
arrêté de délégation du droit de préemption de DM à EPFL, pour un bien situé 3 rue Marcel Sembat à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
99_AI-ANNEXE 1
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 07/09/2026
ANNEXE Arrêté DM_20260179 de délégation du droit de préemption de DM à EPFL pour l'acquisition de lots (1 à 6 ) à usage d'appartements, garages et caves, libres d'occupation, formant la totalité de la copropriété située 3 rue Marcel Sembat à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20260179_20260907
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 07/09/2026
Arrêté de délégation du droit de préemption de DM à EPFL pour l'acquisition de lots (1 à 6 ) à usage d'appartements, garages et caves, libres d'occupation, formant la totalité de la copropriété située 3 rue Marcel Sembat à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2026-011
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 09/07/2026
Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20260130
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 08/06/2026
Arrêté mettant à jour le PLUI-HD de Dijon métropole
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2026-006
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 03/06/2026
arrêté droit de priorité - Terrain situé rue de Gray à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20260125A_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2026
ANNEXES - ANNEXE
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20260125A
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2026
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon métropole à l'EPFL, pour un terrain situé rue de Gray à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2026-003a
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2026
Arrêté de droit de priorité 41-43 avenue de Stalingrad à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2026-001
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 30/12/2025
Rénovation énergétique et renaturation des abords du groupe scolaire Jean-Baptiste Lallemand à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250209
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/12/2025
Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon métropole
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-038
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 22/10/2025
Arrêté de délégation de Dijon métropole à EPFL pour un terrain à bâtir situé 26 rue Joseph Garnier à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-037
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2025
Arrêté de préemption de l'EPFL pour la propriété bâtie située 12A rue Guy de Maupassant à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-035
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2025
Arrêté de préemption EPFL propriété bâtie située 16 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-036
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2025
Arrêté de préemption EPFL propriété bâtie située 18 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250177_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 24/09/2025
ANNEXES - ANNEXE 1 MAR 20250177
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20250177
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 24/09/2025
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de la Métropole à l'EPFL, concernant une maison d'habitation située 12 A rue Guy de Maupassant à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-033
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2025
Délégation de DPU de Dijon métropole à l’EPFL concernant un bien situé 16 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2025-033_A
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 22/09/2025
ANNEXE 1 - DPU de Dijon métropole à l’EPFL concernant un bien situé 16 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain