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GD2006-06-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Habitat locatif public : Lettres Globales de Financement Pluriannuel ( LGFP) - Caisse des Dépôts / Approbation de la liste des opérations financées et des caractéristiques financières des produits accordés aux six opérateurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Habitat privé ancien : approbation de la Convention PST 2006-2008 à établir avec l'Etat, le Conseil Général et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Habitat privé ancien : approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales relatif à la mise en oeuvre de la MOUS logement indigne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Accueil des gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'aire de la Cité des Peupliers et l'ensemble des équipements communautaires et approbation des nouveaux règlements intérieurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2006 - Demande de subventions - Participation financière 2006 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 15 logements (Dameron) - Demande de subvention - OPAC de Dijon -
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction d'une salle de sports - Demande de subvention - Ville de Dijon - Quartier des Grésilles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Affaires Foncières - Renouvellement urbain - Urbanisme - Approbation du bilan 2005 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Application de l'article 57 de la loi SRU - Modification de l'attribution de compensation de Fontaine-les-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Avenant n°1 au groupement de commandes e-bourgogne
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Journal "Le Grand Dijon" - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Maintenance électrique des bâtiments - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Complexe funéraire - Stands des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Redevance d'occupation du domaine public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Xèmes Rencontres de la Démocratie Locale - Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
EPFL - Elections de délégués
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Syndicat Mixte du SCOT du Dijonnais - Elections de délégués
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_86
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
TRANSPORTS - Parcs-relais - Acquisitions d'équipements et prestations de vidéosurveillance - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006_87
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
TRANSPORTS - Arrêt Libération Hôtel de ville - Fonds de concours à la Ville de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006_88
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
TRANSPORTS - Première rencontre régionale de la mobilité électrique - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006_89
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CHU - 3ème cycle d'odontologie - Demande de subvention pour travaux
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR