GD2007-11-15_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Magny-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Parc d'activités de l'Est dijonnais (PAED) - Création de la ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
ZAC Capnord - Cession du lot n° 14 - E & F (Elie et Frémiot)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Acquisition des équipements publics, de l'écran paysager et de la parcelle de terrain 5 NAb
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Parc Valmy - Convention de financement du rond-point Valmy
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
ZAE d'intérêt communautaire à Longvic - Mise au gabarit poids-lourds du pont rail du chemin de la Colombière - convention à passer avec Réseau Ferré de France
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-11-15_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Débat d'orientation budgétaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-11-15_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-11-15_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Systèmes d'information - Infogérance des serveurs du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres après infructuosité de la première consultation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-11-15_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Délégation des aides à la pierre : avenant à la convention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise relatif au complément DALO 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Appel d'offres pour l'élaboration du deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Habitat à loyer modéré - Résidence Internationale Etudiante (R.I.E.) : demandes de subventions relatives au projet global d'extension et de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - OPH 21 : demande de subventions pour l'opération de construction de 60 logements, Allée des Mélodies à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Accession conseil - Bilan 2006 du dispositif et modalités de reconduction en 2007 à l'appui du partenariat avec l'ADIL et le CDAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Université de Bourgogne : Demande de subvention par la Faculté des Sciences du Sport-Organisation du 1er colloque international organisé en France sur « Le tennis dans la société de demain ».
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-11-15_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Raccordement au réseau de chaleur de la Ville de Quetigny - projet de convention pour la fourniture de chaleur à signer entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et la société Dalkia
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-11-15_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/11/2007
Modification des conditions et modalités d'adhésion au service de médecine professionnelle du CDGFPT 21
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES