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VD2009-05-11_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Lac Kir et parties riveraines de l'Ouche - Droit de pêche de la Ville - Mise à disposition de « l'Union Dijonnaise des Fervents Pêcheurs » - Convention à passer entre la Ville et l'association
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Divers bâtiments - Travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
VD2009-11-09_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Laverie municipale - Location et entretien du linge plat - Lancement de la consultation - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2009-11-09_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Divers bâtiments - Construction de préaux - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
VD2009-11-09_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Rue Adolphe Willette - changement de dénomination : 1er Régiment de Bourgogne
VOIRIE - CIRCULATION
VD2009-11-09_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Espaces verts - Traitement des déchets verts et des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Signature des marchés
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-11-09_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-11-09_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Virements, transferts et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2009-11-09_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-11-09_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Caisse de Crédit Municipal - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Année 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-11-09_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2009-11-09_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Allée des saules - Acquisition et installation de jeux destinés aux enfants - Demande de subvention du Fonds d'Intervention de Proximité de la Région Bourgogne
FINANCES
VD2009-11-09_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Passation de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Soutien au pouvoir d'achat - Poursuite du gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services péri et extrascolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
[A classer];[A classer]
VD2009-05-11_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2009 - Avis du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
VD2009-05-11_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Projet de programme Local de l'Habitat - 2009 - 2014 pour l'agglomération dijonnaise - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2009-05-11_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Appel à projets en vue de la cession d'un ensemble immobilier
URBANISME
VD2009-05-11_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2008
URBANISME