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GD2014-09-18_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-09-18_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Association Initiative Côte d'Or (ex- APH 21) - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Subvention 2015 à la MDEF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Subvention 2015 à l'association ADIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Subvention 2014 à l'association Coeur Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Habitat - MOUS Logement indigne : Approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
« Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Débat d'orientations budgétaires pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES