GD2014-06-26_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Composition de la commission intercommunale des impôts directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
SAS Cercle Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour les MIG pour la saison sportive 2013-2014 - Avenant n°1 à la convention du 28 janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 27 rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subvention PLH - Acquisition VEFA de 2 logements (PLUS), 12 boulevard de Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), rue Etienne Baudinet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 48 logements (32 PLUS, 16 PLAi ANRU), rue André Colomban à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLS), rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), rue Philippe de Rouvres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Déchetterie - Construction d'une déchetterie - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Prévention - Renouvellement de la convention ECOTLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Prévention - Demande du Lycée Olivier de Serre de Quétigny d'une subvention de 200 € pour la réalisation d'un film sur le gaspillage alimentaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Piscine du Carrousel - Déclaration de l'intérêt communautaire du futur équipement aquatique qui sera situé sur le site de l'actuelle piscine du Carrousel - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'actuelle piscine à compter de sa fermeture
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Piscine Olympique du Grand Dijon - Salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2013
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Deconstruction - reconstruction - Désignation des membres du jury
8. CULTURE ET SPORTS