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GD2016-06-30_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_047A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_048A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_049A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Compte de gestion 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

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