DELIB_DM2018_09_27_028A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_029_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_029A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_002A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_003_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte de gestion 2017 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_005_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_006_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES