CCAS2018-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Délégation d'attribution du CA au Président ou Vice-Président : compte rendu de l'année 2017
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2018-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Personnel : avantages en nature nourriture
PERSONNEL
CCAS2018-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Personnel municipal : élections professionnelles
PERSONNEL
CCAS2018-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Dispositif "Bien vivre dans son logement - maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie" - avenant n° 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-004A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Convention "Bien vivre dans son logement-maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie"-avenant n°1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Fonds solidarité logement - convention de financement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-005A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Convention Fonds Solidarité Logement
CCAS2018-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Attribution de subventions aux associations - 2018
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Tableau récapitulatifs des subventions 2018 aux associations
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
OPAD - avenant n° 3 à la convention d'objectifs et de moyens
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Avenant n° 3 à la convention avec l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2018
Service domiciliations - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2018-47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Admission de créances en non valeur_2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Soirée Seuls en fête_subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Appel à projet Gie IMPA_attribution d'une subvention relative à l'action "en vies, ses envies à Montchapet, c'est possible"
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Convention_GIE IMPA_attribution d'une subvention pour l'action "en vies, ses envies à Montchap', c'est possible".
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Tarification des activités du service d'accompagnement et ses modalités de paiement au moyen de cartes personnalisées
FINANCES - DIVERS
CCAS2018-51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Résidence Abrioux_convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-51B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Convention de mise à disposition de locaux_Résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2018
Situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
PERSONNEL