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GD2010-12-16_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Attribution de compensation pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Tournoi international de Handball - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Vitagora
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-12-16_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Congrès Goût Nutrition Santé
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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