Objet : Accueil des Gens du Voyage - Marsannay-la-Côte - Acquisition d'un tènement foncier

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Economie Sociale et solidaire - Subvention 2011 à l'association EQUI'MAX

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention de fonctionnement 2011 à la Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PRES Bourgogne Franche-Comté : 2ème vague d'appels à projets au titre des Projets d'Investissement d'Avenir (Idex-Equipex-Labex) - Accompagnement financier

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Mission Culturelle Scientifique - Demande de subvention 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Sommet mondial des Universités 2011 - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Master « Finances des Collectivités territoriales et groupements » - Demande de subvention 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Divers Colloques - Demandes de subvention 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc Valmy - Approbation d'un nouveau cahier des charges pour les lots C1 - C2 - C3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT