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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Subvention 2011 à ENVIE Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Adhésion au réseau Terres en Villes - Désignation des représentants au sein de l'Association
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Cession de la propriété par promesse synallagmatique de vente - 53 avenue Jean Jaurès
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Dijon - 6 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Convention de partenariat entre l'ENSA de Dijon et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Liste annuelle des marchés conclus en 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Acquisition de matériels informatiques, des logiciels et prestations associés pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - Constitution d'un groupement de commande entre la Communauté de l'Agglomération dijonnaise, la Vill
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Création d'un poste d'adjoint technique principal de première classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Transfert des réseaux de chaleur - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Remise gracieuse sur facturation d'apports de déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Tarifs des concessions 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES