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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : Acquisition en VEFA de 30 logements BBC (22 PLUS, 8 PLAi), Angle rue Docteur Richet et boulevard Eugène Fyot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : Acquisition en VEFA de 60 logements BBC (45 PLUS, 15 PLAi)," îlot L", quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention sur la coordination PRE entre le Grand Dijon et les cinq communes Politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2011 - objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Parc privé ancien : mise en oeuvre locale du programme national "Habiter mieux" : accord territorial avec le Conseil Général de Côte d'Or, PROCIVIS, la CAF et la CARSAT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de transfert de la garantie des prêts en cours au profit de VILLEO dans le cadre de la création de l'ESH résultant de la fusion entre le Foyer Dijonnais et NEOLIA
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 9 logements BBC (7 PLUS, 2 PLAi), rue de Cromois à SAINT-APOLLINAIRE
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PLS, "Domaine de Gaïa", rue des Péjoces à Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme et du Tsunami du Japon - Attribution de subvention
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention de groupement de commandes avec la ville de Dijon et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, relative aux contrôles extérieurs des réseaux - Approbation et autorisations de signatures
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Suppression et création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Recrutement d'un chargé de mission prévention et réduction des déchets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Programmation CUCS - PUCS 2011
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