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GD2012-03-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Délégation de service public de transport - Avenant n°3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Programmation CUCS - PUCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Projets réussite éducative 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Subvention DIRECCTE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Projet de création de l'Ecopôle Valmy sous forme d'une zone d'aménagement concerté - Concertation préalable à la création de la ZAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-03-22_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Valmy - Cession de terrains - Lot C4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-03-22_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Valmy - Cession de terrains - Lot C5
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-03-22_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
BGE Côte d'Or - Demande de subvention de fonctionnement 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-03-22_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Welience Santé - Pôle Santé et Technologies - Demande de subvention 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-03-22_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Engagement financier des partenaires - Accord cadre relatif à la mise en oeuvre et au financement de l'opération
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-03-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition-amélioration de 16 logements collectifs (12 PLUS, 4 PLAi), 78 D et 78 E rue des Marmuzots à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 4 logements collectifs BBC (PLS), "Ecole Buffon", 66 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements collectifs (PLUS), 6 rue Charrue à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 25 logements individuels BBC (19 PLUS, 6 PLAi), "Village Séniors Mirande", 11 rue des Planchettes - 80-82 rue de Mirande à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 11 logements collectifs BBC (8 PLUS, 3 PLAi), 30 à 34 avenue Raymond Poincaré à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 9 logements collectifs BBC (7 PLUS, 2 PLAi), quartier du Clair Bois, lot n° 51 à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 10 logements collectifs (6 PLUS, 4 PLAi), 5 place de l'Hôtel de Ville à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Mutualité Française Bourguignonne - EHPAD "Robert Grandjean" à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-03-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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