GD2012-12-20_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Association des Maires de Côte d'Or - Convention avec le Grand-Dijon pour l'abonnement à une base de données juridiques
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Labellisation Cit'ergie - demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais pour la saison 2012-2013 - Subvention pour missions d'intérêt général
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Charles ROZOY - proposition de contrat de partenariat au titre de l'année 2013
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 27 juin 2011 - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_61
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Piscine Olympique - participation pour l'acquisition du système de chronométrage du bassin de 50 mètres par le Comité départemental de natation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-12-20_62
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Protocole d'accord transactionnel avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Dijon Football Côte d'Or
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-06-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification des règles d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Tramway - Dijon - 10 et 12 avenue du Drapeau - Acquisition de la sous station "Drapeau"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC