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GD2012-09-27_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération dijonnaise : approbation du PDU 2012-2020
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention relative à la création d'une tarification régionale combinée train + bus facili'ter divia - Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours par la commune de Fontaine Lès Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Entreprissimo la i-conférence - Demande de subvention 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Semaine de la "création-reprise-transmission d'entreprises" du 3 au 7 décembre 2012 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Pôle de Compétitivité Vitagora - Projet labelissé FUI "Saveur Vapeur" - Avenant à la convention d'application
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Pôle de Compétitivité - Projet structurant Open Food System - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Welience Agro-Environnement - Technopole Agro-Environnement Bretenière AgrOnov - Gestion des serres - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2012 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2A)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-09-27_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2B)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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